COSAC LA COMPAGNIE DES SACS
Présentation de la marque COSAC LA COMPAGNIE DES SACS
Déposée le 3 juin 1992 par EZANNO Jean-Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VANNES), la marque française « COSAC LA COMPAGNIE DES SACS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-24 du 24 juillet 1992.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque COSAC LA COMPAGNIE DES SACS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92422009.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COSAC LA COMPAGNIE DES SACS est expirée depuis le 3 juin 2002.
EZANNO Jean-Yves a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 4 août 2004 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°396997 - Publication au BOPI 2004-08-04
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-47
Publication - Publication le 24 juil. 1992 au BOPI 1992-24